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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE LA VALLEE
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CHAMOUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOUNETTE
BOULANGERIE DE LA VALLEE société anonyme

Numéro de dépôt :
95555087
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque CHAMOUNETTE

Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE LA VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE LA VALLEE domicilié(e) 70 Place du Midi, 74700 SALLANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 159 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque CHAMOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOUNETTE est expirée depuis le 20 janvier 2005.

BOULANGERIE DE LA VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : SALLANCHETTE , SALLANCHARD


BOULANGERIE DE LA VALLEE société anonyme - 70 Place du Midi, 74700 SALLANCHES - France - SIREN 319159471


Cabinet PONCET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Errata - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir